ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 441

Édition de langue française

Communications et informations

60e année
22 décembre 2017

Numéro d'information

Sommaire

page

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2017/C 441/01

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.8680 — Bain Capital/Toshiba Memory Corporation) ( 1 )

1

2017/C 441/02

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.8717 — Engie/IPM Energy Trading/International Power Fuel Company) ( 1 )

1

2017/C 441/03

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.8705 — BC Partners/Ceramtec) ( 1 )

2

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Conseil

2017/C 441/04

Conclusions du Conseil sur les aspects transfrontières de la politique en matière d’alcool — lutter contre la consommation nocive d’alcool

3

2017/C 441/05

Conclusions du Conseil du 6 novembre 2017 sur l’identifiant européen de la législation

8

2017/C 441/06

Avis à l’attention de certaines personnes et entités faisant l’objet des mesures restrictives prévues par la décision 2014/145/PESC du Conseil et le règlement (UE) no 269/2014 du Conseil concernant des mesures restrictives eu égard aux actions compromettant ou menaçant l’intégrité territoriale, la souveraineté et l’indépendance de l’Ukraine

13

Commission européenne

2017/C 441/07

Taux de change de l'euro

14

2017/C 441/08

Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l’utilisation et/ou aux autorisations d’utilisation de substances énumérées à l’annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) [Publié conformément à l’article 64, paragraphe 9, du règlement (CE) no 1907/2006]  ( 1 )

15

2017/C 441/09

Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l’utilisation et/ou aux autorisations d’utilisation de substances énumérées à l’annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) [Publié conformément à l’article 64, paragraphe 9, du règlement (CE) no 1907/2006]  ( 1 )

16

2017/C 441/10

Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l’utilisation et/ou aux autorisations d’utilisation de substances énumérées à l’annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) [Publié conformément à l’article 64, paragraphe 9, du règlement (CE) no 1907/2006]  ( 1 )

17

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2017/C 441/11

Communication de la Commission conformément à l’article 17, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l’exploitation de services aériens dans la Communauté — Appel d’offres portant sur l’exploitation de services aériens réguliers conformément aux obligations de service public ( 1 )

18

2017/C 441/12

Avis de la Commission conformément à la procédure prévue à l’article 16, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l’exploitation de services aériens dans la Communauté — Obligations de service public relatives à des services aériens réguliers ( 1 )

19

2017/C 441/13

Avis de la Commission conformément à la procédure prévue à l’article 17, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l’exploitation de services aériens dans la Communauté — Appel d’offres portant sur l’exploitation de services aériens réguliers conformément aux obligations de service public ( 1 )

20

V   Avis

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

Commission européenne

2017/C 441/14

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.8759 — CEFC/Rockaway Capital/European Bridge Travel) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

21

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.

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